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Base de connaissances
Introduction
Quelles informations offre cette base de connaissances ?
5
Législation
Procédures
Guides et autres types d'informations
Questions et réponses fréquemment posées
Liens utiles
Presse et événements
31
Bulletin d'information, e-News et médias sociaux (Source : ECHA)
Bulletin d'information sur des biocides
Impact du Brexit sur le secteur des biocides
Webinaires (Source : ECHA)
Forum Biocides 2018 (8 novembre 2018 - SPF SPSCAE, Bruxelles)
Voir l'ensemble des 31 articles
Mentions légales
4
Clause de non-responsabilité
Droits d'auteur
Déclaration de confidentialité
Déclaration d'accessibilité
Mode d'emploi
1
Comment utiliser cette base de connaissance / ce service d'assistance ?
Législation
En général
2
Loi relative aux normes de produits (version consolidée)
Arrêté royal sur le paiement des rétributions et des cotisations (version consolidée)
Biocides
11
Règlement sur des biocides (version consolidée)
Arrêté royal sur des biocides (version consolidée)
Règlements d'exécution sur des changements de produits, des produits identiques, des redevances à payer et la modification de l'annexe I du Règlement 528/2012
Règlements délégués sur le renouvellement des autorisations des produits biocides soumises à la reconnaissance mutuelle et sur le programme de travail de toutes les substances actives existantes
Arrêté royal sur les fumigations
Voir l'ensemble des 11 articles
Produits chimiques sous REACH / PIC / POP / ...
10
Règlement sur des polluants organiques persistants (POP) (version consolidée)
Règlement sur REACH (version consolidée)
Règlements sur la chambre de recours chez l'ECHA
Règlement sur des redevances à payer sous REACH (version consolidée)
Règlement sur des méthodes d'essai sous REACH (version consolidée)
Voir l'ensemble des 10 articles
CLP
8
Règlement sur CLP (version consolidée)
Règlement sur la révision du CLP
Règlement sur des redevances à payer sous CLP
Règlement sur des précurseurs d'explosifs
Loi sur des précurseurs d'explosifs
Voir l'ensemble des 8 articles
Normes de produits concernant ...
18
Autres
Piles
Biomatériaux
Produits de construction
Détergents
Voir l'ensemble des 18 articles
Procédures
Biocides
14
Autorisation nationale (produit mère, produit identique, renouvellement, prolongation, changement de composition, extension d'usage, changement de nom du produit/de la société, transfert, ...)
Autorisation de commerce parallèle
Certificat de vente libre
Copie certifiée ou traduction d'un acte
Autorisation d'essais ou d'expériments
Voir l'ensemble des 14 articles
Produits chimiques sous REACH / PIC / POP / ...
6
Déterminer vos obligations sous REACH
Déclaration des mélanges dangereux
Exemption pour le matériel militaire
Notification d'exportation et exigence de consentement préalable sous PIC
L'enregistrement des nanomatériaux
Voir l'ensemble des 6 articles
CLP
4
Notification à l'inclusion dans l'inventaire des classifications et des étiquetages
Demande d'un nom chimique alternatif
Demande sur la classification et l'étiquetage harmonisés d'une substance (CLH)
Exemption pour le matériel militaire
Normes de produits concernant ...
9
(Bio)carburants
Produits de construction
Détergents
Écolabel
Bois
Voir l'ensemble des 9 articles
Guides et autres informations
In general
3
Introduction (Source : ECHA, EEN)
Des informations sur les substances chimiques (Source : ECHA)
Création et utilisation d'un compte de l'ECHA (Source : ECHA)
Biocides
25
Information sur le statut d'une substance active (Source : ECHA)
Information sur le statut d'un produit biocide
Guide sur la bonne sélection de la procédure nationale + des informations sur des frontières
Information sur les rétributions à payer
Guide sur la soumission d'un dossier électronique via le l'outil « Application Form Generator »
Voir l'ensemble des 25 articles
Produits chimiques sous REACH / PIC / POP / ...
12
Guide et d'autres informations concernant l'enregistrement sous REACH (Source : ECHA)
Guide sur l'identification et la désignation des substances (Source : ECHA)
Guide d'élaboration des fiches de données de sécurité (Source : ECHA)
Guide et vidéo concernant les utilisateurs en aval (Source : ECHA)
Des informations pertinentes concernant les réunions CARACAL (Source : Commission européenne)
Voir l'ensemble des 12 articles
CLP
12
Guides introductifs et vidéo concernant le règlement CLP
Guide sur l'étiquetage et l'emballage selon CLP (Source : ECHA)
Guide et d'autres informations concernant l'application des critères CLP (Source : ECHA)
Guides sur la notification des substances à l'inventaire C&L (Source : ECHA)
Des informations pertinentes concernant les réunions CARACAL (Source : Commission européenne)
Voir l'ensemble des 12 articles
Normes de produits concernant ...
16
Piles
(Bio)carburants
Biomatériaux
Produits de construction
Détergents
Voir l'ensemble des 16 articles
Foire aux questions et réponses
Biocides
6
Foire aux questions et réponses sur les procédures nationales
Foire aux questions et réponses sur les procédures européennes (Source : ECHA)
Foire aux questions et réponses sur des articles traités (Source : Commission européenne, DG Environnement)
Foire aux questions et réponses sur les comptes de l'ECHA
Foire aux questions et réponses sur R4BP 3 (Source : ECHA)
Voir l'ensemble des 6 articles
Produits chimiques sous REACH / PIC / POP / ...
5
Foire aux questions et réponses sur REACH (Source : ECHA)
Foire aux questions et réponses sur ePIC (Source : ECHA)
Foire aux questions et réponses sur POP (Source : Commission européenne, DG Environnement)
Foire aux questions et réponses sur les nanomatériaux
Foire aux questions et réponses sur les notifications au Centre Antipoisons (Source : Centre Antipoisons)
CLP
5
Foire aux questions et réponses sur CLP
Foire aux questions et réponses sur CLP (Source : ECHA)
Foire aux questions et réponses sur IUCLID (Source : Commission européenne / ECHA)
Foire aux questions et réponses sur IUCLID Cloud (Source : ECHA)
Foire aux questions et réponses sur REACH-IT (Source : ECHA)
Normes de produits concernant ...
13
Piles
Produits de construction
Détergents
Écoconception
Écolabel
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Liens utiles
Biocides
5
Les autorités compétentes dans les autres États membres de l'UE
Les autorités compétentes dans les États membres de l'AELE
Les autorités dans les pays candidats à l'UE
Les autorités dans les pays candidats potentiels à l'UE
Autre
Produits chimiques sous REACH / PIC / POP / ...
5
Les autorités compétentes dans les autres États membres de l'UE
Les autorités compétentes dans les États membres de l'AELE
Les autorités dans les pays candidats à l'UE
Les autorités dans les pays candidats potentiels à l'UE
Autre
CLP
2
En général
Des modules
Normes de produits concernant ...
13
Piles
(Bio)carburants
Biomatériaux
Produits de construction
Détergents
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