Normes de produits concernant ...

Autres
Arrêté royal du 10 août 2015 relatif à des broyeurs dont le broyat est destiné à être éliminé dans des systèmes d'évacuation d...
Sam, 15 Oct., 2016 at 7:08 H
Piles
Directive 2006/66/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 septembre 2006 relative aux piles et accumulateurs ainsi qu'aux déchets de piles ...
Mar, 13 Sept., 2016 at 8:30 H
Biomatériaux
Arrêté royal du 9 septembre 2008 établissant des normes de produits pour la dénomination de matériaux compostables et biodégradables.
Mar, 13 Sept., 2016 at 8:50 H
Produits de construction
Règlement (UE) N° 305/2011 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2011 établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les pro...
Mar, 13 Sept., 2016 at 9:07 H
Détergents
Règlement (CE) N° 648/2004 du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 relatif aux détergents (version consolidée).
Sam, 15 Oct., 2016 at 5:52 H
Écoconception
Directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant un cadre pour la fixation d’exigences en matière d’écoconcept...
Lun, 3 Juill., 2017 at 10:56 H
Écolabel - partie 1
Règlement (CE) N° 66/2010 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 établissant le label écologique de l’UE (version consolidée) Déc...
Jeu, 24 Août, 2017 at 10:56 H
Écolabel - partie 2
Arrêté royal du 13 janvier 1999 fixant le montant et les modalités de paiement des frais et redevances associés au label écologique européen...
Sam, 15 Oct., 2016 at 3:17 H
Appareils électriques et électroniques
Directive 2011/65/UE du Parlement européen et du Conseil du 8 juin 2011 relative à la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses dan...
Jeu, 15 Oct., 2020 at 12:21 H
Bois
Règlement (CE) N° 2173/2005 du Conseil du 20 décembre 2005 concernant la mise en place d’un régime d’autorisation FLEGT relatif aux importations de bois...
Jeu, 24 Août, 2017 at 4:09 H