Helpdesk Biocides | Chemicals | Products

Quelles informations offre cette base de connaissances ? 5

• Législation
• Procédures
• Guides et autres types d'informations
• Questions et réponses fréquemment posées
• Liens utiles

Presse et événements 31

• Bulletin d'information, e-News et médias sociaux (Source : ECHA)
• Bulletin d'information sur des biocides
• Impact du Brexit sur le secteur des biocides
• Webinaires (Source : ECHA)
• Forum Biocides 2018 (8 novembre 2018 - SPF SPSCAE, Bruxelles)

Voir tous les 31

Mentions légales 4

• Clause de non-responsabilité
• Droits d'auteur
• Déclaration de confidentialité
• Déclaration d'accessibilité

Mode d'emploi 1

• Comment utiliser cette base de connaissance / ce service d'assistance ?

En général 2

• Loi relative aux normes de produits (version consolidée)
• Arrêté royal sur le paiement des rétributions et des cotisations (version consolidée)

Biocides 11

• Règlement sur des biocides (version consolidée)
• Arrêté royal sur des biocides (version consolidée)
• Règlements d'exécution sur des changements de produits, des produits identiques, des redevances à payer et la modification de l'annexe I du Règlement 528/2012
• Règlements délégués sur le renouvellement des autorisations des produits biocides soumises à la reconnaissance mutuelle et sur le programme de travail de toutes les substances actives existantes
• Arrêté royal sur les fumigations

Voir tous les 11

Produits chimiques sous REACH / PIC / POP / ... 10

• Règlement sur des polluants organiques persistants (POP) (version consolidée)
• Règlement sur REACH (version consolidée)
• Règlements sur la chambre de recours chez l'ECHA
• Règlement sur des redevances à payer sous REACH (version consolidée)
• Règlement sur des méthodes d'essai sous REACH (version consolidée)

Voir tous les 10

CLP 7

• Règlement sur CLP (version consolidée)
• Règlement sur des redevances à payer sous CLP
• Règlement sur des précurseurs d'explosifs
• Loi sur des précurseurs d'explosifs
• Arrêté royal sur des exigences linguistiques pour des substances et mélanges (version consolidée)

Voir tous les 7

Normes de produits concernant ... 17

• Autres
• Piles
• Biomatériaux
• Produits de construction
• Détergents

Voir tous les 17

Biocides 14

• Autorisation nationale (produit mère, produit identique, renouvellement, prolongation, changement de composition, extension d'usage, changement de nom du produit/de la société, transfert, ...)
• Autorisation de commerce parallèle
• Certificat de vente libre
• Copie certifiée ou traduction d'un acte
• Autorisation d'essais ou d'expériments

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Produits chimiques sous REACH / PIC / POP / ... 6

• Déterminer vos obligations sous REACH
• Déclaration des mélanges dangereux
• Exemption pour le matériel militaire
• Notification d'exportation et exigence de consentement préalable sous PIC
• L'enregistrement des nanomatériaux

Voir tous les 6

CLP 4

• Notification à l'inclusion dans l'inventaire des classifications et des étiquetages
• Demande d'un nom chimique alternatif
• Demande sur la classification et l'étiquetage harmonisés d'une substance (CLH)
• Exemption pour le matériel militaire

Normes de produits concernant ... 9

• (Bio)carburants
• Produits de construction
• Détergents
• Écolabel
• Bois

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In general 3

• Introduction (Source : ECHA, EEN)
• Des informations sur les substances chimiques (Source : ECHA)
• Création et utilisation d'un compte de l'ECHA (Source : ECHA)

Biocides 25

• Information sur le statut d'une substance active (Source : ECHA)
• Information sur le statut d'un produit biocide
• Guide sur la bonne sélection de la procédure nationale + des informations sur des frontières
• Information sur les rétributions à payer
• Guide sur la soumission d'un dossier électronique via le l'outil « Application Form Generator »

Voir tous les 25

Produits chimiques sous REACH / PIC / POP / ... 12

• Guide et d'autres informations concernant l'enregistrement sous REACH (Source : ECHA)
• Guide sur l'identification et la désignation des substances (Source : ECHA)
• Guide d'élaboration des fiches de données de sécurité (Source : ECHA)
• Guide et vidéo concernant les utilisateurs en aval (Source : ECHA)
• Des informations pertinentes concernant les réunions CARACAL (Source : Commission européenne)

Voir tous les 12

CLP 12

• Guides introductifs et vidéo concernant le règlement CLP
• Guide sur l'étiquetage et l'emballage selon CLP (Source : ECHA)
• Guide et d'autres informations concernant l'application des critères CLP (Source : ECHA)
• Guides sur la notification des substances à l'inventaire C&L (Source : ECHA)
• Des informations pertinentes concernant les réunions CARACAL (Source : Commission européenne)

Voir tous les 12

Normes de produits concernant ... 15

• Piles
• (Bio)carburants
• Biomatériaux
• Produits de construction
• Détergents

Voir tous les 15

Biocides 6

• Foire aux questions et réponses sur les procédures nationales
• Foire aux questions et réponses sur les procédures européennes (Source : ECHA)
• Foire aux questions et réponses sur des articles traités (Source : Commission européenne, DG Environnement)
• Foire aux questions et réponses sur les comptes de l'ECHA
• Foire aux questions et réponses sur R4BP 3 (Source : ECHA)

Voir tous les 6

Produits chimiques sous REACH / PIC / POP / ... 5

• Foire aux questions et réponses sur REACH (Source : ECHA)
• Foire aux questions et réponses sur ePIC (Source : ECHA)
• Foire aux questions et réponses sur POP (Source : Commission européenne, DG Environnement)
• Foire aux questions et réponses sur les nanomatériaux
• Foire aux questions et réponses sur les notifications au Centre Antipoisons (Source : Centre Antipoisons)

CLP 5

• Foire aux questions et réponses sur CLP
• Foire aux questions et réponses sur CLP (Source : ECHA)
• Foire aux questions et réponses sur IUCLID (Source : Commission européenne / ECHA)
• Foire aux questions et réponses sur IUCLID Cloud (Source : ECHA)
• Foire aux questions et réponses sur REACH-IT (Source : ECHA)

Normes de produits concernant ... 13

• Piles
• Produits de construction
• Détergents
• Écoconception
• Écolabel

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Biocides 5

• Les autorités compétentes dans les autres États membres de l'UE
• Les autorités compétentes dans les États membres de l'AELE
• Les autorités dans les pays candidats à l'UE
• Les autorités dans les pays candidats potentiels à l'UE
• Autre

Produits chimiques sous REACH / PIC / POP / ... 5

• Les autorités compétentes dans les autres États membres de l'UE
• Les autorités compétentes dans les États membres de l'AELE
• Les autorités dans les pays candidats à l'UE
• Les autorités dans les pays candidats potentiels à l'UE
• Autre

CLP 2

• En général
• Des modules

Normes de produits concernant ... 13

• Piles
• (Bio)carburants
• Biomatériaux
• Produits de construction
• Détergents

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