Biocides

Guides et vidéos d'instructions sur la soumission des demandes d'autorisation selon le BPR (Source : ECHA)
Guides techniques Guide sur l'utilisation de l'outil « IUCLID » Guide sur l'utilisation du R4BP 3 / Guide (avec supplément) s...
Lun, 13 Nov., 2017 at 12:21 AM
Vidéos d'instruction sur les processus dans R4BP 3 (Source : ECHA)
Transfert du détenteur d'autorisation pour des autorisations nationales, simplifiées et de l'Union dans R4BP3 ...
Dim, 23 Oct., 2016 at 4:50 PM
Vidéos d'instruction sur les SPCs
Caractéristiques de base d'un SPC Création et modification d'un SPC Création en envoi d'un méta-SPC pour une famille de prod...
Dim, 15 Janv., 2017 at 3:29 PM
Information pour les PMEs concernant une réduction sur les redevances
Les PMEs établies dans l'Union européenne peuvent bénéficier d'une redevance réduite dans le cadre du règlement sur les produits biocides, ...
Jeu, 29 Sept., 2016 at 2:39 PM
Guide sur le partage des données (Source : ECHA)
Ce guide décrit les obligations des demandeurs potentiels concernant le partage des données sur les résultats des essais et des études conformément au ...
Jeu, 29 Sept., 2016 at 2:54 PM
Guides sur l'évaluation des risques des substances actives et des produits biocides selon le BPR (Source : ECHA)
Guide sur des exigences d'information pour les propriétés physico-chimiques des substances actives et des produits biocides Guide sur des exi...
Ven, 27 Oct., 2017 at 10:44 AM
Guide sur l'évaluation de l'efficacité d'un produit biocide
Les critères d’efficacité permettant l’homologation d’un produit biocide sont nombreux et dépendent notamment du type de produit. Chaque allégation doit...
Jeu, 29 Sept., 2016 at 4:21 PM
Guide sur les micro-organismes (Source : ECHA)
Ce guide décrit les exigences d'information, l'évaluation du danger et de l'exposition, la caractérisation des risques et l'évaluation...
Ven, 30 Sept., 2016 at 4:32 PM
Guide sur des demandes d'équivalence technique (Source : ECHA)
Ce guide décrit les obligations des demandeurs potentiels concernant l'équivalence technique d'une substance active conformément à l'articl...
Ven, 30 Sept., 2016 at 4:37 PM
Guide et d'autres informations sur les fournisseurs de substances actives et l'échéance de 2015 (Source : ECHA)
Ce guide décrit les obligations des fournisseurs de substances actives conformément à l'article 95 du BPR. La liste des fournisseurs agréés es...
Ven, 30 Sept., 2016 at 4:51 PM